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maire de Biarritz

  • Conseil 20103361
    maire de Biarritz
    - caractère communicable aux candidats à l'attribution d'emplacements sur le domaine public en...
    16/09/2010 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Economie Industrie Agriculture/Commerce Délégation de service public
  • Conseil 20080313
    maire de Biarritz
    - caractère communicable de l'étude d'impact sonore réalisée par le laboratoire Acoustique Côte...
    21/02/2008 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Environnement Développement Durable Et Transports
  • Avis 20080514
    maire de Biarritz
    - la copie des documents suivants : 1) le procès-verbal de l'assemblée générale des...
    21/02/2008 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Environnement Développement Durable Et Transports Permis de construire
  • Avis 20000557
    maire de Biarritz
    - copie du rapport établi par le Bureau de recherche géologique et minière (BRGM) relatif à la...
    03/02/2000 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Séances

2 21/02/2008 1 03/02/2000 1 16/09/2010

Mots-clés

1 Délégation de service public 1 Permis de construire 1 Zones d’activités

Thèmes

1 Agriculture 1 Commerce 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire 3 Développement Durable Et Transports 3 Risques Naturels Et Technologiques 3 Environnement

Conclusions

3 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel

Modes de consultation

3 Affaire de principe 1 Affaire courante
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