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Valophis Habitat

  • Avis 20155044
    Valophis Habitat
    Copie de documents relatifs à son relogement à la suite de la destruction de son immeuble HLM...
    19/11/2015 Incompétence/Privé Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Logement Handicap - invalidité
  • Avis 20174707
    Valophis Habitat
    Communication des documents suivants portant sur le projet urbain du quartier des Groux : 1) le...
    14/12/2017 Favorable Incompétence/Judiciaire Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20123940
    Valophis Habitat
    Communication par courrier électronique, télécopie ou courrier postal des documents suivants...
    22/11/2012 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 22/11/2012 1 19/11/2015 1 14/12/2017

Mots-clés

2 Marché public 1 Handicap - invalidité 1 Logement

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Solidarités Et Prestations Sociales 1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 2 Economie 2 Industrie

Conclusions

2 Incompétence/Privé 1 Favorable 1 Incompétence/Judiciaire 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant
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