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Syndicat intercommunal du collège Guillaume-le-Conquérant de Saint-Saëns

Avis 20150623
Syndicat intercommunal du collège Guillaume-le-Conquérant de Saint-Saëns

Copie des documents suivants : 1) les contrats de travail des agents pour la période...

19/03/2015 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf vie privée Vie Publique/Vie Locale
Avis 20144870
Syndicat intercommunal du collège Guillaume-le-Conquérant de Saint-Saëns

Copie de la convention de mise à disposition du gymnase du Val de Boulogne aux associations...

22/01/2015 Défavorable/Inachevé Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Contrats administratifs
Avis 20135440
Syndicat intercommunal du collège Guillaume-le-Conquérant de Saint-Saëns

Communication de la délibération ou du compte rendu de délégation concernant les durées de...

13/02/2014 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif Budgets et comptes
Avis 20140185
Syndicat intercommunal du collège Guillaume-le-Conquérant de Saint-Saëns

Communication d'une copie des documents et éléments suivants : 1) les comptes rendus des deux...

13/02/2014 Favorable Incompétence/Renseignement Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Institution scolaire Syndicats et représentation
Avis 20140598
Syndicat intercommunal du collège Guillaume-le-Conquérant de Saint-Saëns

Communication des documents et éléments suivants relatifs au compte rendu de la réunion du 11...

13/03/2014 Incompétence/Renseignement Favorable Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Institution scolaire Budgets et comptes