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Saint-Etienne Métropole Sans objet/Communiqué

Avis 20183541
Saint-Etienne Métropole

Copie des documents suivants : 1) l'intégralité du dossier du plan local d'urbanisme (PLU) ; 2)...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Expropriation - préemption Enquête publique
Avis 20184076
Saint-Etienne Métropole

Communication de la délibération qui, au titre des charges courantes de Saint-Etienne Métropole...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20225218
Saint-Etienne Métropole

13/10/2022 Sans objet/Communiqué Défavorable/Préparatoire Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20227255
Saint-Etienne Métropole

12/01/2023 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf inexistant Vie Publique / Vie Locale