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Préfecture du Rhône Marché public

  • Avis 20161029
    Préfecture du Rhône
    Copie de documents relatifs au projet de village d'insertion sur le site dit du Chapoly (projet...
    14/04/2016 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Favorable Défavorable/Vie privée Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Permis de construire
  • Conseil 20172762
    Préfecture du Rhône
    Caractère communicable, à un candidat aux élections législatives, de l'attestation d'assurance...
    14/09/2017 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20132730
    Préfecture du Rhône
    Copie de l'entier dossier déposé par la société Pitaya, comprenant le dossier administratif, le...
    12/09/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20176092
    Préfecture du Rhône
    Communication du marché public passé avec la société KOBA portant sur la distribution des...
    31/12/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Séances

1 12/09/2013 1 14/04/2016 1 14/09/2017 1 31/12/2017

Mots-clés

1 Permis de construire

Thèmes

2 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 2 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 4 Economie 4 Industrie

Conclusions

2 Sans objet/Communiqué 1 Défavorable/Commercial industriel 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable 1 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Irrecevable/Imprécise 1 Sans objet/Inexistant
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