Recherche - CADA

Préfecture du Gard Environnement Affaire courante

Avis 20171743
Préfecture du Gard

Copie des documents suivants relatifs au système d'endiguement en traversée d'Alès : 1) l'étude...

06/07/2017 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf sécurité Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20161851
Préfecture du Gard

Copie par courriel et sur support papier, des documents suivants : 1) l'arrêté préfectoral en...

23/06/2016 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20170555
Préfecture du Gard

Communication des documents suivants : 1) l'étude hydraulique, autre que l'étude « Hydratec »,...

06/04/2017 Irrecevable/Diffusion publique Favorable Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20144854
Préfecture du Gard

Copie des documents suivants : 1) les justificatifs démontrant que l’intégralité des mesures de...

22/01/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Enquête publique
Avis 20191452
Préfecture du Gard

Communication de l'entier dossier relatif aux activités exploitées sur le domaine de Sebens,...

21/03/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Déchets
Avis 20175036
Préfecture du Gard

Copie des documents visés par l'arrêté inter préfectoral n°2017-11-17A (Gard) et n°2017-01-674...

11/01/2018 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20134196
Préfecture du Gard

Communication des documents suivants, concernant l'exploitation par la SARL XXX XXX d'une...

07/11/2013 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques
Avis 20124318
Préfecture du Gard

Communication des documents suivants : 1) le décret du 30 août 2012 portant classement parmi...

06/12/2012 Favorable/Sauf secret Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20131236
Préfecture du Gard

Copie des documents suivants : 1) l'entier dossier de demande d’autorisation, déposée par la...

11/04/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20176184
Préfecture du Gard

Copie de documents relatifs aux travaux de comblement d'un ruisseau et de réduction de sa...

22/03/2018 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement
Avis 20212600
Préfecture du Gard

Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...

27/05/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20225590
Préfecture du Gard

13/10/2022 Défavorable/Inachevé Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche