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Préfecture du Gard Risques naturels

  • Avis 20171743
    Préfecture du Gard
    Copie des documents suivants relatifs au système d'endiguement en traversée d'Alès : 1) l'étude...
    06/07/2017 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf sécurité Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
  • Avis 20170555
    Préfecture du Gard
    Communication des documents suivants : 1) l'étude hydraulique, autre que l'étude « Hydratec »,...
    06/04/2017 Irrecevable/Diffusion publique Favorable Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
  • Avis 20144854
    Préfecture du Gard
    Copie des documents suivants : 1) les justificatifs démontrant que l’intégralité des mesures de...
    22/01/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Enquête publique
  • Avis 20142865
    Préfecture du Gard
    Copie de documents concernant le plan de prévention des risques d'inondation (PPRI) de la...
    04/09/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Enquête publique Risques naturels
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Séances

1 04/09/2014 1 22/01/2015 1 06/04/2017 1 06/07/2017

Mots-clés

2 Enquête publique

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Risques Naturels Et Technologiques 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme 2 Développement Durable Et Transports 2 Risques Naturels Et Technologiques 3 Environnement

Conclusions

3 Sans objet/Communiqué 3 Sans objet/Inexistant 2 Favorable 1 Favorable/Sauf sécurité 1 Irrecevable/Diffusion publique
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