Recherche - CADA

Préfecture du Cher

Avis 20153132
Préfecture du Cher

Copie du dernier rapport d'étude sonore concernant le karting de Montavelange effectué en 2014-2015.

30/07/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20173139
Préfecture du Cher

Communication du compte rendu de la commission départementale de sécurité routière à la suite de...

21/09/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Activités sportives
Avis 20140478
Préfecture du Cher

Copie de l'entier dossier au vu duquel le préfet du Cher a, par arrêté conjoint avec le préfet...

27/02/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Eau
Conseil 20185688
Préfecture du Cher

Caractère communicable par la mairie à un administré des documents concernant la démolition et...

20/12/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20202444
Préfecture du Cher

Communication, par consultation, au titre du code de l'environnement, du projet de permis de...

08/10/2020 Favorable/Environnement Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Défavorable/Préparatoire Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Permis de construire Installations classées
Avis 20210225
Préfecture du Cher

Communication, de préférence par le biais d'une publication en ligne ou à défaut sur support...

04/03/2021 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire
Avis 20211397
Préfecture du Cher

Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...

25/03/2021 Défavorable/Sécurité publique Favorable/Sauf sécurité Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Publique Politique et mesures de sécurité
Avis 20217165
Préfecture du Cher

Communication de l'ensemble des documents ayant permis à la direction départementale des...

13/01/2022 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Eau
Avis 20225579
Préfecture du Cher

13/10/2022 Défavorable/Inachevé Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20228023
Préfecture du Cher

26/01/2023 Favorable Favorable/Sauf article L311-6 Justice Ordre Public Et Sécurité / Association Budgets et comptes Moyens et fonctionnement Subvention