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Avis 20184058
Préfecture de la région Occitanie
Copie par courriel des documents suivants :
1) les dossiers ou tout document relatifs aux...
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Avis 20192964
Préfecture de la région Occitanie
Communication des documents suivants :
1) l'acte du 25 janvier 2018 validant la doctrine du...
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Avis 20202088
Préfecture de la région Occitanie
Communication du dossier déposé par le préfet de région, en novembre 2018, auprès de la...
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Avis 20201333
Préfecture de la région Occitanie
Communication de tout document (accord, arrêté, convention, décision, engagement, ordre de...
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Avis 20202508
Préfecture de la région Occitanie
Communication, sous forme dématérialisée, des documents suivants, dont les permaliens indiqués...