CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Préfecture de la Vienne Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques

  • Avis 20160942
    Préfecture de la Vienne
    Copie de documents relatifs aux permis de construire n° PC 8621315X0022 et n° PC 8621315X0023...
    14/04/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables Permis de construire
  • Avis 20161227
    Préfecture de la Vienne
    Copie, sur CD-ROM ou DVD-ROM, de dossiers déposés par la société VOLKSWIND pour l'exploitation...
    28/04/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Energies renouvelables
  • Avis 20134459
    Préfecture de la Vienne
    Copie des documents suivants, dont fait état le courrier du 23 juillet 2013 rejetant le recours...
    21/11/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 21/11/2013 1 14/04/2016 1 28/04/2016

Mots-clés

2 Energies renouvelables 2 Installations classées 1 Permis de construire

Thèmes

3 Développement Durable Et Transports 3 Environnement

Conclusions

2 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page