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Préfecture de la Vienne

  • Avis 20220314
    Préfecture de la Vienne
    Communication de la copie de la conclusion des services préfectoraux, à la suite de la...
    10/03/2022 Irrecevable/Refus non établi Environnement Développement Durable Et Transports Installations classées Energies renouvelables
  • Avis 20217327
    Préfecture de la Vienne
    Copie des documents suivants relatifs au X : 1) les entiers dossiers de permis de construire...
    27/01/2022 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Permis de construire
  • Avis 20217200
    Préfecture de la Vienne
    Communication du plan d'« organisation de la réponse de sécurité civile (ORSEC) eau potable »...
    13/01/2022 Défavorable/Sécurité publique Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Eau Risques chimiques et radiologiques Risques naturels
  • Avis 20225640
    Préfecture de la Vienne
    13/10/2022 Défavorable/Inachevé Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
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Résultats 21 à 24 sur 24 trouvés.

Séances

2 10/09/2015 1 26/09/2013 1 21/11/2013 1 13/05/2014 1 02/10/2014 1 19/03/2015 1 14/04/2016 1 28/04/2016 1 06/10/2016 1 28/06/2018

Mots-clés

11 Installations classées 7 Energies renouvelables 5 Permis de construire 1 Admission au séjour 1 Chasse et pêche 1 Commerce de détail 1 Contrôle 1 Cultes 1 Déchets 1 Eau

Thèmes

2 Ordre Public Et Sécurité 3 Agriculture 3 Justice 4 Développement Durable Et Transports 3 Risques Naturels Et Technologiques 4 Economie 4 Industrie 10 Développement Durable Et Transports 9 Risques Naturels Et Technologiques 14 Environnement

Conclusions

7 Favorable 4 Sans objet/Communiqué 3 Favorable/Sauf commercial industriel 2 Défavorable/Sécurité publique 2 Défavorable/Vie privée 2 Irrecevable/Refus non établi 1 Défavorable/Commercial industriel 1 Défavorable/Inachevé 1 Défavorable/Secret des affaires 1 Favorable/Environnement

Modes de consultation

21 Affaire courante 3 Délégué
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