Recherche - CADA

Préfecture de la Manche Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Avis 20151275
Préfecture de la Manche

Copie de documents relatifs à la création de l'association syndicale autorisée (ASA) Vivre avec...

23/04/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20132064
Préfecture de la Manche

Copie de documents relatifs à la mise aux normes autoroutières de la route nationale 13 entre...

14/05/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20134164
Préfecture de la Manche

Copie des documents suivants : 1) le rapport de l'hydrogéologue du 20 mai 2009 ; 2) l'arrêté...

07/11/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Enquête publique Gestion domaniale
Avis 20130055
Préfecture de la Manche

Copie des documents suivants : 1) le dossier d'enquête publique conjointe (DUP, cessibilité,...

24/01/2013 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités Enquête publique