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Préfecture de la Dordogne

  • Avis 20217738
    Préfecture de la Dordogne
    Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par voie postale, des documents...
    17/02/2022 Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale Marché public
  • Avis 20221891
    Préfecture de la Dordogne
    Communication, par voie électronique et sans frais, en format csv, afin de vérifier certaines...
    21/04/2022 Favorable/Sauf usage commercial Vie Publique / Elections Politiques Liste électorale
  • Avis 20225585
    Préfecture de la Dordogne
    13/10/2022 Défavorable/Inachevé Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
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Résultats 21 à 23 sur 23 trouvés.

Séances

2 17/02/2022 1 13/05/2014 1 03/07/2014 1 23/04/2015 1 10/09/2015 1 21/01/2016 1 14/04/2016 1 08/09/2016 1 22/06/2017 1 06/07/2017

Mots-clés

5 Installations classées 2 Admission au séjour 2 Energies renouvelables 2 Infrastructures routières 2 Pollution 1 Accord-cadre 1 Activités agricoles 1 Chasse et pêche 1 Contrôle 1 Demandes abusives

Thèmes

3 Agriculture 3 Développement Durable Et Transports 3 Risques Naturels Et Technologiques 4 Economie 4 Industrie 4 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 4 Vie Publique 5 Développement Durable Et Transports 3 Risques Naturels Et Technologiques 8 Environnement

Conclusions

10 Favorable 4 Favorable/Sauf vie privée 3 Favorable/Sauf sécurité 2 Défavorable/Secret des affaires 2 Favorable/Sauf diffusion publique 2 Favorable/Sauf inexistant 2 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Défavorable/Commercial industriel 1 Défavorable/Inachevé 1 Défavorable/Sécurité publique

Modes de consultation

21 Affaire courante 2 Délégué
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