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Orléans Métropole Favorable/Sauf inexistant

  • Avis 20216072
    Orléans Métropole
    Communication des documents suivants relatifs aux travaux de requalification : 1) des rues Porte...
    16/12/2021 Favorable Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf secret des affaires Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Handicap - invalidité Marché public Infrastructures routières
  • Avis 20226119
    Orléans Métropole
    03/11/2022 Favorable/Sauf inexistant Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Routière Politique et réglementation
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 16/12/2021 1 03/11/2022

Mots-clés

1 Handicap - invalidité 1 Infrastructures routières 1 Marché public 1 Politique et réglementation

Thèmes

1 Justice 1 Ordre Public Et Sécurité 1 Sécurité Routière 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf secret des affaires
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