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Office des Transports de la Corse (OTC)

  • Avis 20163514
    Office des Transports de la Corse (OTC)
    Copie de documents portant sur les années 2007 à 2015 : 1) la composition des conseils...
    15/09/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
  • Avis 20201388
    Office des Transports de la Corse (OTC)
    Copie des documents suivants : 1) le contrat provisoire de délégation de service public conclu...
    16/07/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
  • Avis 20201413
    Office des Transports de la Corse (OTC)
    Communication des rapports annuels d’exécution des délégations de service public maritimes pour...
    16/07/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

2 16/07/2020 1 15/09/2016

Mots-clés

2 Délégation de service public 1 Transports publics

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Transports 1 Environnement 2 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 2 Economie 2 Industrie

Conclusions

2 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Favorable 1 Incompétence/Renseignement
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