CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mulhouse Alsace Agglomération

  • Avis 20164698
    Mulhouse Alsace Agglomération
    Communication du rapport d’analyse des offres concernant le marché public portant sur une...
    01/12/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20141962
    Mulhouse Alsace Agglomération
    Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fourniture et...
    19/06/2014 Favorable Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20212735
    Mulhouse Alsace Agglomération
    Copie à ses frais ou consultation avec possibilité de reproduction des documents suivants : 1)...
    17/06/2021 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Subvention Association fondation
  • Avis 20221371
    Mulhouse Alsace Agglomération
    21/04/2022 Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Budgets et comptes Gestion domaniale Activités sportives Equipements collectifs
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Séances

1 19/06/2014 1 01/12/2016 1 17/06/2021 1 21/04/2022

Mots-clés

2 Marché public 1 Activités sportives 1 Association 1 Budgets et comptes 1 Equipements collectifs 1 Gestion domaniale 1 Subvention 1 fondation

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme 2 Economie 2 Industrie

Conclusions

2 Favorable 2 Sans objet/Communiqué 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Sans objet/Inexistant
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page