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Mairie du Lamentin (Martinique)

  • Avis 20164396
    Mairie du Lamentin (Martinique)
    Communication des modèles exacts de photocopieurs retenus concernant le marché public ayant pour...
    17/11/2016 Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20163248
    Mairie du Lamentin (Martinique)
    Copie, de préférence au format électronique, de documents relatifs aux constructions sur les...
    08/09/2016 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20193419
    Mairie du Lamentin (Martinique)
    Communication des documents suivants, relatifs à des dispositifs publicitaires opposés à sa...
    31/03/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Publicité
  • Avis 20205467
    Mairie du Lamentin (Martinique)
    Communication d'une copie intégrale de son dossier administratif.
    28/02/2021 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel
  • Avis 202400301
    Mairie du Lamentin (Martinique)
    07/03/2024 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable Favorable/Sauf établissement de document Irrecevable/Imprécise Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Résultats 1 à 5 sur 5 trouvés.

Séances

1 08/09/2016 1 17/11/2016 1 31/03/2020 1 28/02/2021 1 07/03/2024

Mots-clés

2 Marché public 1 Dossier personnel 1 Permis de construire 1 Publicité

Thèmes

1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 2 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 2 Economie 2 Industrie 2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 2 Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Conclusions

3 Favorable 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Favorable/Sauf établissement de document 1 Incompétence/Renseignement 1 Irrecevable/Imprécise 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

3 Affaire courante 2 Délégué
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