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Mairie de le Barp

Avis 20184051
Mairie de le Barp

Copie, à ses frais, après réception, des documents suivants, relatifs à la cession du bien sis...

07/02/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Incompétence/Judiciaire Défavorable/Vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20173305
Mairie de le Barp

Copie des pièces suivantes concernant le dossier relatif à la délibération n° 30 du conseil...

19/10/2017 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf judiciaire Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20131835
Mairie de le Barp

Copie de l'entier dossier de permis d'aménager n° PA 033 02912 K 0001 déposé le 16 juillet 2012...

25/04/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire