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Mairie de Zudausques

  • Avis 20162024
    Mairie de Zudausques
    Consultation des pièces comptables ayant fait l'objet des mandats suivants : 1) le bordereau n°...
    23/06/2016 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
  • Avis 20162550
    Mairie de Zudausques
    Copie du compte administratif 2015.
    21/07/2016 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
  • Avis 20184126
    Mairie de Zudausques
    Copie, en sa qualité de conseiller municipal, du document établi par le service des domaines...
    31/08/2019 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Cadastre Et Hypothèques Service des domaines
  • Avis 20210897
    Mairie de Zudausques
    Communication, par courrier électronique, des listes électorales de la commune de Zudausques,...
    25/03/2021 Irrecevable/Refus non établi Vie Publique / Elections Politiques Liste électorale
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Séances

1 23/06/2016 1 21/07/2016 1 31/08/2019 1 25/03/2021

Mots-clés

2 Budgets et comptes 1 Liste électorale 1 Service des domaines

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Cadastre Et Hypothèques 1 Vie Publique 1 Elections Politiques 2 Finances Publiques Et Fiscalité 2 Finances Locales

Conclusions

2 Sans objet/Communiqué 1 Favorable 1 Irrecevable/Refus non établi

Modes de consultation

3 Affaire courante 1 Délégué
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