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Mairie de Vitry-sur-Seine Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Avis 20164888
Mairie de Vitry-sur-Seine

Copie de la liste exhaustive des surfaces d'affichage non commerciales de la commune, avec...

15/12/2016 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Publicité
Avis 20163370
Mairie de Vitry-sur-Seine

Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents relatifs à la cession d'une parcelle...

15/09/2016 Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20215927
Mairie de Vitry-sur-Seine

Communication de la copie des documents relatifs au projet de voirie sis avenues Vial et...

25/11/2021 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières