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Mairie de Vaulx-en-Velin Vie Publique

  • Avis 20165670
    Mairie de Vaulx-en-Velin
    Consultation des éléments suivants : 1) le dernier bilan social de la commune en date de juin...
    09/02/2017 Sans objet/Inexistant Favorable Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes
  • Avis 20190908
    Mairie de Vaulx-en-Velin
    Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la copie des documents suivants : 1)...
    17/10/2019 Favorable Favorable/Sauf article L311-6 Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes Equipements collectifs
  • Avis 20235386
    Mairie de Vaulx-en-Velin
    12/10/2023 Favorable/Sauf secret Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf inexistant Favorable Vie Publique / Vie Locale
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 09/02/2017 1 17/10/2019 1 12/10/2023

Mots-clés

2 Budgets et comptes 1 Equipements collectifs

Conclusions

3 Favorable 2 Sans objet/Inexistant 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf inexistant 1 Favorable/Sauf secret 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Favorable/Sauf vie privée
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