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Mairie de Vanves

  • Avis 20162730
    Mairie de Vanves
    Copie des documents suivants, concernant la police municipale : 1) les extraits du budget de la...
    23/06/2016 Incompétence/Renseignement Favorable Favorable/Sauf vie privée Vie Publique/Vie Locale
  • Avis 20152034
    Mairie de Vanves
    Communication de tous les documents relatifs à la création, l'organisation, l'activité, les...
    04/06/2015 Irrecevable/Imprécise Vie Publique/Vie Locale Organisation des services Effectif
  • Avis 20123840
    Mairie de Vanves
    Copie des documents suivants relatifs au marché passé avec la société Audacieuse, ayant pour...
    22/11/2012 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20205665
    Mairie de Vanves
    Consultation du rapport diagnostic technique amiante concernant les écoles élémentaires de la...
    11/02/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Amiante
  • Avis 20222528
    Mairie de Vanves
    02/06/2022 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Logement Aide sociale
  • Avis 20223950
    Mairie de Vanves
    21/07/2022 Irrecevable/Préalable Vie Publique / Elections Politiques Liste électorale
Résultats 1 à 6 sur 6 trouvés.

Séances

1 22/11/2012 1 04/06/2015 1 23/06/2016 1 11/02/2021 1 02/06/2022 1 21/07/2022

Mots-clés

1 Aide sociale 1 Amiante 1 Effectif 1 Liste électorale 1 Logement 1 Marché public 1 Organisation des services

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Solidarités Et Prestations Sociales 1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Développement Durable Et Transports 1 Risques Naturels Et Technologiques 1 Economie 1 Environnement 2 Vie Publique 2 Vie Locale

Conclusions

2 Favorable 2 Sans objet/Communiqué 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Incompétence/Renseignement 1 Irrecevable/Imprécise 1 Irrecevable/Préalable
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