Recherche - CADA

Mairie de Valenciennes

Avis 20164908
Mairie de Valenciennes

Consultation sur place de documents relatifs à l'abattage d'arbres des boulevards Pater et...

15/12/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20164165
Mairie de Valenciennes

Copie des documents suivants : 1) l'arrêté de nomination de Madame X au poste de responsable de...

03/11/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Territoriale
Avis 20171911
Mairie de Valenciennes

Consultation et copie des documents suivants dans le cadre d'un recours à l'encontre de la...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20171965
Mairie de Valenciennes

Copie des documents suivants dans le cadre de la désaffectation du bâtiment « Arts et...

22/06/2017 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20165457
Mairie de Valenciennes

Communication des documents suivants : 1) la liste des agents employés par la commune...

26/01/2017 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale
Avis 20163380
Mairie de Valenciennes

Consultation de documents contenant des informations relatives à la gestion des arbres...

15/09/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20153957
Mairie de Valenciennes

Communication de l'arrêté de recrutement de Madame X du CCAS de la ville.

24/09/2015 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Territoriale
Avis 20174656
Mairie de Valenciennes

Communication de la liste des cadres habilités par arrêté ou autorisation de conduite à utiliser...

30/11/2017 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale
Avis 20173367
Mairie de Valenciennes

Copie d'une lettre dénonçant des propos tenus par un représentant de la X, adressée le 8 février...

16/11/2017 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Représentation
Avis 20135342
Mairie de Valenciennes

Communication des documents suivants : 1) la liste du personnel effectuant des heures...

30/01/2014 Défavorable/Vie privée Favorable Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Effectif Rémunération
Avis 20141454
Mairie de Valenciennes

Communication du rapport rédigé par les fonctionnaires de la police municipale, à destination du...

13/05/2014 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public
Avis 20183120
Mairie de Valenciennes

Communication par voie électronique des documents suivants : 1) le compte administratif 2017, à...

31/12/2018 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20201629
Mairie de Valenciennes

Communication, par courrier électronique ou par consultation sur place, des documents qui ont...

30/06/2020 Favorable Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Routière Politique et réglementation
Avis 20212646
Mairie de Valenciennes

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des éléments suivants : 1) les honoraires...

22/07/2021 Favorable Défavorable/Secret Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Marché public Avocats
Avis 20202699
Mairie de Valenciennes

Communication du témoignage de Monsieur X à son encontre, dont le maire a été destinataire dans...

24/09/2020 Défavorable/Comportement Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale