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  • Avis 20170887
    Mairie de Thénezay
    Communication de documents relatifs à la parcelle cadastrée section AC n° 89 appartenant à son...
    31/12/2017 Irrecevable/Imprécise Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs Infrastructures routières
  • Avis 20150831
    Mairie de Thénezay
    Copie des documents suivants : 1) les avis rendus ces dix dernières années par la commission...
    02/04/2015 Favorable/Sauf appréciation Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Syndicats et représentation Territoriale
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 02/04/2015 1 31/12/2017

Mots-clés

1 Carrière 1 Equipements collectifs 1 Infrastructures routières 1 Syndicats et représentation 1 Territoriale

Thèmes

1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Irrecevable/Imprécise 1 Sans objet/Inexistant
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