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Avis 20163974
Mairie de Suresnes
Communication, dans le cadre d'une demande indemnitaire suite à un accident du travail dont a...
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Conseil 20165337
Mairie de Suresnes
Caractère communicable à un agent, de l'expertise médicale le concernant, effectuée à la suite...
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Avis 20162314
Mairie de Suresnes
Copie du document graphique du plan d'aménagement de la zone d'aménagement concertée des Deux...
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Avis 20141817
Mairie de Suresnes
Copie de documents relatifs à l'arrêté de permis de construire modificatif n° PC 920731210001M01...
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Avis 20141928
Mairie de Suresnes
Copie de documents relatifs à l'arrêté de permis de construire modificatif n° PC 920731110036M01...
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Avis 20140566
Mairie de Suresnes
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants pour les exercices...
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Avis 20202315
Mairie de Suresnes
Copie du procès-verbal ou rapport de constatation de nuisances ou du procès-verbal d'infraction...
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Avis 20202357
Mairie de Suresnes
Communication de documents suivants au titre de l'année scolaire 2020‐2021 :
1) le nombre...
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Avis 20204516
Mairie de Suresnes
Consultation et copie de documents présentant un intérêt des trente-cinq accords collectifs...
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Avis 20204529
Mairie de Suresnes
Copie, par voie électronique ou à défaut par courrier, des documents se rapportant à l'arrêté...