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Mairie de Strasbourg Vie Publique

  • Avis 20155550
    Mairie de Strasbourg
    Communication des documents suivants concernant les trois dernières années : 1) l'ensemble des...
    17/12/2015 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
  • Avis 20184988
    Mairie de Strasbourg
    Communication d'un rapport de cinq pages relatif au marché de Noël de la ville de Strasbourg...
    17/05/2019 Favorable/Sauf propriété intellectuelle Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Vie Publique / Vie Locale Cultes
  • Avis 20202443
    Mairie de Strasbourg
    Communication de la liste des administrateurs désignés par la ville aux conseils...
    08/10/2020 Favorable/Sauf vie privée Vie Publique / Vie Locale
  • Avis 20220482
    Mairie de Strasbourg
    Publication en ligne, dans un standard ouvert, aisément réutilisable et exploitable par un...
    10/03/2022 Favorable Irrecevable/Imprécise Favorable/Sauf préparatoire Irrecevable/Diffusion publique Vie Publique / Vie Locale Mise en ligne Territoriale Rémunération
  • Avis 20221672
    Mairie de Strasbourg
    21/04/2022 Irrecevable/Imprécise Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf diffusion publique Vie Publique / Vie Locale Gestion domaniale Mise en ligne
Résultats 1 à 5 sur 5 trouvés.

Séances

1 17/12/2015 1 17/05/2019 1 08/10/2020 1 10/03/2022 1 21/04/2022

Mots-clés

2 Mise en ligne 1 Cultes 1 Gestion domaniale 1 Rémunération 1 Territoriale

Conclusions

2 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 2 Irrecevable/Imprécise 1 Favorable 1 Favorable/Sauf diffusion publique 1 Favorable/Sauf inexistant 1 Favorable/Sauf propriété intellectuelle 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Irrecevable/Diffusion publique 1 Sans objet/Communiqué
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