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Mairie de Strasbourg POS-PLU Favorable

  • Avis 20165420
    Mairie de Strasbourg
    Copie de documents relatifs au PLU de la commune : 1) le document cartographique superposant la...
    19/01/2017 Irrecevable/Diffusion publique Incompétence/Renseignement Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
  • Avis 20160680
    Mairie de Strasbourg
    Communication des éléments suivants relatifs à l'état de l'occupation des sols des anciennes...
    31/03/2016 Incompétence/Renseignement Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
  • Avis 20192314
    Mairie de Strasbourg
    Communication, conformément à la loi n° 90-1079 du 5 décembre 1990 relative aux zones non...
    28/11/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
  • Avis 20200382
    Mairie de Strasbourg
    Communication, conformément aux lois du 21 juillet 1922, du 16 juillet 1927 et n° 90‐1079 du 5...
    25/06/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire POS-PLU
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Séances

1 31/03/2016 1 19/01/2017 1 28/11/2019 1 25/06/2020

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme 3 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 2 Urbanisme 1 Aménagement Du Territoire

Conclusions

2 Incompétence/Renseignement 1 Irrecevable/Diffusion publique
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