Recherche - CADA

Mairie de Saint-Raphaël Sans objet/Communiqué

Avis 20161386
Mairie de Saint-Raphaël

Copie d'éléments relatifs à la rue des Marbres, voie privée du lotissement de la société La...

12/05/2016 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20194083
Mairie de Saint-Raphaël

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) les cahiers...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20194114
Mairie de Saint-Raphaël

Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant l'attribution...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20201874
Mairie de Saint-Raphaël

Communication, par envoi postal ou remise en mains propres à la mairie à ses frais au lieu de la...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Modalités D’Accès / Modalités Support de communication Dossier personnel Territoriale Accident du travail maladie professionnelle