Recherche - CADA

Mairie de Saint-Nazaire Affaire courante

Avis 20160782
Mairie de Saint-Nazaire

Communication des bordereaux des prix unitaires relatifs aux lots n° 1 « signalisation de police...

12/05/2016 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20152908
Mairie de Saint-Nazaire

Communication d'une copie de la liste des chauffeurs de taxi rattachés à la commune, avec leurs...

09/07/2015 Défavorable/Vie privée Justice Ordre Public Et Sécurité/Sécurité Routière Réutilisation
Avis 20152925
Mairie de Saint-Nazaire

Communication, de préférence par voie électronique, du rapport d'expertise destiné à évaluer la...

09/07/2015 Défavorable/Préparatoire Enseignement Culture Loisirs/Culture Développement culturel
Avis 20154290
Mairie de Saint-Nazaire

Communication des chiffres « officiels » du budget annuel relatifs à la création d'une police...

05/11/2015 Défavorable/Inachevé Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20194818
Mairie de Saint-Nazaire

Communication de l'enquête administrative menée par les services de la commune à propos d'un...

02/04/2020 Favorable/Sauf comportement Economie Industrie Agriculture / Agriculture Contrôle Installations classées
Avis 20210710
Mairie de Saint-Nazaire

Copie des comptes de l'association « A vos soins » pour l'année 2018 et 2019.

25/03/2021 Favorable Sans objet/Inexistant Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes Association fondation Subvention
Avis 20205424
Mairie de Saint-Nazaire

Copie, au format papier, par voie postale, à ses frais, des documents suivants : 1) le...

21/01/2021 Favorable Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Organisation des services Territoriale Santé Effectif