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Mairie de Saint-Michel-sur-Orge Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Avis 20171240
Mairie de Saint-Michel-sur-Orge

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de documents mentionnés dans le rapport du...

08/06/2017 Favorable Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20173346
Mairie de Saint-Michel-sur-Orge

Copie des documents suivants : 1) le permis de construire délivré le 6 juin 2017 concernant les...

05/10/2017 Sans objet Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20185221
Mairie de Saint-Michel-sur-Orge

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) le projet...

18/07/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
Avis 20192500
Mairie de Saint-Michel-sur-Orge

Communication d'une copie du permis de construire délivré le 20 février 2019 à PLURIAL NOVALIA.

31/03/2020 Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20205186
Mairie de Saint-Michel-sur-Orge

Communication d'une copie du permis de construire concernant le numéro X.

28/02/2021 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire