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Mairie de Saint-Mathieu-de-Tréviers

  • Avis 20132124
    Mairie de Saint-Mathieu-de-Tréviers
    Communication des documents suivants : 1) les analyses des besoins sociaux de la commune pour...
    23/05/2013 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes Aide sociale
  • Avis 20182458
    Mairie de Saint-Mathieu-de-Tréviers
    Copie de documents relatifs à l'aménagement de la ZAC des Champs Noirs : 1) le traité de...
    31/12/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
  • Avis 20227362
    Mairie de Saint-Mathieu-de-Tréviers
    12/01/2023 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 23/05/2013 1 31/12/2018 1 12/01/2023

Mots-clés

2 Zones d’activités 1 Aide sociale 1 Budgets et comptes

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 2 Aménagement Du Territoire

Conclusions

2 Sans objet/Communiqué 1 Défavorable/Préparatoire 1 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Délégué
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