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Mairie de Saint-Arnoult-en-Yvelines

  • Avis 20162804
    Mairie de Saint-Arnoult-en-Yvelines
    Consultation de documents relatifs à la fermeture du centre de loisirs : 1) le rapport de...
    21/07/2016 Sans objet/Inexistant Défavorable/Préparatoire Enseignement Culture Loisirs/Jeux Centre de loisirs Risques chimiques et radiologiques
  • Avis 20181103
    Mairie de Saint-Arnoult-en-Yvelines
    Communication des documents relatifs à la composition détaillée des matières utilisées pour la...
    15/09/2018 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
  • Avis 20194090
    Mairie de Saint-Arnoult-en-Yvelines
    Consultation des documents suivants concernant la « Ressourcerie » : 1) la convention...
    12/03/2020 Sans objet Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Civile Gestion domaniale
  • Avis 20230725
    Mairie de Saint-Arnoult-en-Yvelines
    09/03/2023 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Sans objet/Détruit Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
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Séances

1 21/07/2016 1 15/09/2018 1 12/03/2020 1 09/03/2023

Mots-clés

1 Centre de loisirs 1 Gestion domaniale 1 Marché public 1 Risques chimiques et radiologiques

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Culture 1 Economie 1 Enseignement 1 Industrie 1 Justice 1 Loisirs 1 Jeux 1 Ordre Public Et Sécurité

Conclusions

1 Défavorable/Préparatoire 1 Favorable 1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Sans objet 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Détruit 1 Sans objet/Inexistant
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