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Mairie de Roissy-en-Brie Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire

  • Avis 20163299
    Mairie de Roissy-en-Brie
    Copie, au format numérique, de documents relatifs au parking nord de la gare : 1) la note...
    22/09/2016 Sans objet/Communiqué Défavorable/Préparatoire Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités Enquête publique
  • Avis 20205624
    Mairie de Roissy-en-Brie
    Communication, par envoi sur la page du débat public de la commune de Roissy‐en‐Brie...
    04/03/2021 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Mise en ligne Equipements collectifs
  • Avis 20225995
    Mairie de Roissy-en-Brie
    03/11/2022 Favorable/Environnement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire
  • Avis 20226003
    Mairie de Roissy-en-Brie
    03/11/2022 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire
  • Avis 20232571
    Mairie de Roissy-en-Brie
    01/06/2023 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
  • Avis 20232726
    Mairie de Roissy-en-Brie
    22/06/2023 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf inachevé Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Transports publics
Résultats 1 à 6 sur 6 trouvés.

Séances

2 03/11/2022 1 22/09/2016 1 04/03/2021 1 01/06/2023 1 22/06/2023

Mots-clés

2 Zones d’activités 1 Enquête publique 1 Equipements collectifs 1 Mise en ligne 1 Transports publics

Conclusions

3 Favorable 2 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 2 Favorable/Sauf préparatoire 1 Défavorable/Préparatoire 1 Favorable/Environnement 1 Favorable/Sauf inachevé 1 Sans objet/Communiqué
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