CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Rezé Sans objet/Communiqué

  • Avis 20172147
    Mairie de Rezé
    Consultation de l'ensemble des pièces (comptables et administratives) relatives au projet urbain...
    31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs Infrastructures routières Permis de construire
  • Avis 20191739
    Mairie de Rezé
    Communication des documents et informations suivants, relatifs à la fiscalité locale : 1) le...
    31/12/2019 Sans objet/Communiqué Incompétence/Renseignement Finances Publiques Et Fiscalité / Fiscalité Locale Taxe d’habitation et taxes foncières
  • Avis 20201198
    Mairie de Rezé
    Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants concernant la...
    30/09/2020 Sans objet/Communiqué Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 31/12/2017 1 31/12/2019 1 30/09/2020

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Equipements collectifs 1 Infrastructures routières 1 Permis de construire 1 Taxe d’habitation et taxes foncières

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire 2 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Fiscalité Locale

Conclusions

1 Favorable 1 Incompétence/Renseignement
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page