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Mairie de Ressons-le-Long Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Avis 20134856
Mairie de Ressons-le-Long

Copie, sur support papier au tarif de 18 euros ou par photographie, du plan de zonage du projet...

16/01/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Tarification des documents
Avis 20135074
Mairie de Ressons-le-Long

Copie des avis émis par les personnes publiques associées dans le cadre de la révision du PLU de...

16/01/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20140234
Mairie de Ressons-le-Long

Copie des registres comprenant les observations déposées par le public lors de l'enquête...

13/02/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Enquête publique
Avis 20124593
Mairie de Ressons-le-Long

Consultation de l'avenant 2012 au traité de concession d'aménagement du secteur de la Trésorerie...

10/01/2013 Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20130211
Mairie de Ressons-le-Long

Copie de la liste des terrains concernés par la majoration forfaitaire de la valeur locative des...

07/02/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Taxe d’habitation et taxes foncières
Avis 20131531
Mairie de Ressons-le-Long

Communication de l'enregistrement vidéo de la réunion publique du 11 février 2013 portant sur la...

11/04/2013 Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire POS-PLU
Avis 20131546
Mairie de Ressons-le-Long

Consultation des documents du dossier de consultation des bureaux d'études relatifs à la...

11/04/2013 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU