CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Pluvigner Favorable

  • Avis 20163902
    Mairie de Pluvigner
    Copie du plan des travaux prévus dans la rue Pen Prat où se situe son domicile.
    06/10/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
  • Avis 20217706
    Mairie de Pluvigner
    Communication, en sa qualité de conseiller municipal, par mise à disposition du public en mairie...
    27/01/2022 Favorable Sans objet/Communiqué Modalités D’Accès / Modalités Mise en ligne POS-PLU Infrastructures routières Gestion domaniale Enquête publique
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 06/10/2016 1 27/01/2022

Mots-clés

2 Infrastructures routières 1 Enquête publique 1 Gestion domaniale 1 Mise en ligne 1 POS-PLU

Thèmes

1 Modalités D’Accès 1 Modalités 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire

Conclusions

1 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page