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Mairie de Pia

  • Avis 20132067
    Mairie de Pia
    Copie, de préférence par courriel ou sur CD-Rom, des procès-verbaux ou comptes rendus des...
    14/05/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
  • Avis 20132805
    Mairie de Pia
    Copie des documents suivants : 1) le dossier de demande d'autorisation de travaux sur la...
    12/09/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Infrastructures routières Gestion domaniale
  • Avis 20192976
    Mairie de Pia
    Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
    31/12/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20215593
    Mairie de Pia
    Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) le bail signé avec la...
    04/11/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf vie privée Favorable Vie Publique / Vie Locale Contrats administratifs Budgets et comptes
  • Avis 20212886
    Mairie de Pia
    Copie des documents suivants : 1) l'audit portant sur le projet de service établi en 2018 ; 2)...
    27/05/2021 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Organisation des services Territoriale
Résultats 1 à 5 sur 5 trouvés.

Séances

1 14/05/2013 1 12/09/2013 1 31/12/2019 1 27/05/2021 1 04/11/2021

Mots-clés

2 Permis de construire 1 Budgets et comptes 1 Carrière 1 Contrats administratifs 1 Gestion domaniale 1 Infrastructures routières 1 Organisation des services 1 POS-PLU 1 Territoriale

Thèmes

1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 1 Vie Publique 1 Vie Locale 2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 1 Urbanisme

Conclusions

3 Favorable 2 Sans objet/Communiqué 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Favorable/Sauf vie privée

Modes de consultation

4 Affaire courante 1 Délégué
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