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Mairie de Penmarch Affaire courante

  • Avis 20170776
    Mairie de Penmarch
    Copie de documents relatifs au PLU de la commune : - dans sa version actuelle : 1) le rapport de...
    06/04/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
  • Avis 20222788
    Mairie de Penmarch
    02/06/2022 Favorable/Sauf vie privée Favorable Favorable/Sauf juridictionnel Vie Publique / Vie Locale
  • Avis 20225167
    Mairie de Penmarch
    13/10/2022 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Article L311-9 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 06/04/2017 1 02/06/2022 1 13/10/2022

Mots-clés

1 Infrastructures routières 1 POS-PLU

Thèmes

1 Vie Publique 1 Vie Locale 2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme

Conclusions

2 Favorable 1 Favorable/Article L311-9 1 Favorable/Sauf juridictionnel 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant
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