Recherche - CADA

Mairie de Paris Développement Durable Et Transports

Avis 20165097
Mairie de Paris

Communication de l'intégralité de l'appel d'offre et appel à projet relatif au projet...

12/01/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20164159
Mairie de Paris

Copie de documents émanant de l'Inspection générale des carrières, concernant la visite des...

03/11/2016 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20165355
Mairie de Paris

Communication des documents suivants : 1) les textes juridiques (lois, règlements, traités...

19/01/2017 Favorable Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Pollution
Avis 20170250
Mairie de Paris

Communication de l'accord donné à Voies Navigables de France, en vue de délimiter les zones...

23/02/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial Gestion domaniale
Avis 20170862
Mairie de Paris

Copie de documents relatifs à une visite de l'impasse Boulmier à Maisons-Alfort détenus par...

27/04/2017 Défavorable/Abusive Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques
Avis 20163191
Mairie de Paris

Communication intégrale des documents d’Eau de Paris montrant la consommation d’eau potable et...

06/10/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20175525
Mairie de Paris

Communication des documents suivants : 1) le résultat des études d’impacts en termes de chaleur...

08/02/2018 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Préalable Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Eau
Avis 20180900
Mairie de Paris

Communication des données relatives aux études vérifiant et garantissant la préservation totale...

14/06/2018 Irrecevable Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20185172
Mairie de Paris

Communication du rapport de l'inspecteur de salubrité ayant conduit à la clôture du dossier...

06/06/2019 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20190340
Mairie de Paris

Copie, au format électronique, de l'ensemble des documents relatifs aux campagnes de furetage...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel 31/08/2019
Avis 20191192
Mairie de Paris

Communication des données de trafic suivantes produites par le système de régulation « SURF3 »...

26/09/2019 Favorable Irrecevable/Diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Mise en ligne Réutilisation Budgets et comptes
Avis 20201374
Mairie de Paris

Communication de la copie du dossier et du rapport complet, relatifs à l'installation d'un...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20212490
Mairie de Paris

Communication, à la suite d'une précédente transmission, des éléments complémentaires suivants...

31/05/2021 Incompétence/Renseignement Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20213192
Mairie de Paris

Communication de la copie électronique des documents suivants : 1) les documents (autorisations...

17/06/2021 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie Chasse et pêche
Avis 20205001
Mairie de Paris

Communication de la copie électronique des documents relatifs aux curages ou aux nettoyages des...

07/01/2021 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie