CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Parempuyre

  • Avis 20201912
    Mairie de Parempuyre
    Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des procès-verbaux de contrôle concernant...
    30/09/2020 Sans objet/Communiqué Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Civile Prévention
  • Avis 20204430
    Mairie de Parempuyre
    Communication et non une simple consultation, des procès-verbaux des installations sportives et...
    28/02/2021 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Jeux
  • Avis 20223097
    Mairie de Parempuyre
    23/06/2022 Favorable Vie Publique / Vie Locale Contrôle
  • Avis 20235244
    Mairie de Parempuyre
    12/10/2023 Favorable Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Civile Intervention
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Séances

1 30/09/2020 1 28/02/2021 1 23/06/2022 1 12/10/2023

Mots-clés

1 Contrôle 1 Intervention 1 Prévention

Thèmes

1 Culture 1 Enseignement 1 Loisirs 1 Jeux 1 Vie Publique 1 Vie Locale 2 Justice 2 Ordre Public Et Sécurité 2 Sécurité Civile

Conclusions

3 Favorable 1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

2 Affaire courante 2 Délégué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page