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Avis 20165274
Mairie de Palavas-les-Flots
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20152946
Mairie de Palavas-les-Flots
Copie de documents relatifs au permis de construire n° 03419215M009 :
1) le dossier de demande...
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Avis 20153605
Mairie de Palavas-les-Flots
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal centralisateur des élections départementales...
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Avis 20181081
Mairie de Palavas-les-Flots
Copie du dossier de permis de construire concernant les installations de l'établissement «...
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Avis 20142735
Mairie de Palavas-les-Flots
Copie de documents relatifs à la parcelle BH 233 :
1) la liste des déclarations de travaux et...
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Avis 20124042
Mairie de Palavas-les-Flots
Communication sur support informatique de la liste électorale de la commune.
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Avis 20184789
Mairie de Palavas-les-Flots
Communication, par courriel ou par courrier, du document accordant plusieurs emplacements de...
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Avis 20204538
Mairie de Palavas-les-Flots
Copie des documents suivants, en vigueur à la date de la demande :
1) l'avis du CHSCT compétent...