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Mairie de Nîmes Sans objet/Communiqué

Avis 20170361
Mairie de Nîmes

Copie sur support papier, dans le cadre d'un litige relatif à l'abattage le 20 juin 2016 de deux...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Vie Publique
Avis 20163502
Mairie de Nîmes

Copie des documents suivants : 1) l’arrêté de permis de construire n° PC 3018916P0019 en date du...

15/09/2016 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU Zones d’activités
Avis 20174543
Mairie de Nîmes

Communication, de préférence par courriel, des documents concernant les abords directs du...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Eau
Avis 20182131
Mairie de Nîmes

Communication, en format numérique ouvert et réutilisable, par courrier électronique ou en...

31/10/2018 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Subvention Diffusion publique Réutilisation
Avis 20174284
Mairie de Nîmes

Copie des documents suivants relatifs au refus opposé par le maire à la demande de permis de...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20124031
Mairie de Nîmes

Communication, de préférence par voie postale, des documents suivants : 1) s'agissant des...

22/11/2012 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Vie Publique/Vie Locale