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Mairie de Morne-à-l'Eau

  • Avis 20131113
    Mairie de Morne-à-l'Eau
    Communication d'une copie du contrat de concession funéraire conclu en 1928 entre la commune et...
    28/03/2013 Sans objet/Perdu Vie Publique/Vie Locale
  • Avis 20212680
    Mairie de Morne-à-l'Eau
    Communication, de préférence par voie informatique (excel, csv, odt ou au format pdf) des...
    27/05/2021 Favorable/Sauf article L311-6 Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire
  • Avis 20215889
    Mairie de Morne-à-l'Eau
    Copie, à ses frais, selon les tarifs fixés par la délibération du conseil municipal, laquelle...
    25/11/2021 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf vie privée Favorable Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif Organisation des services Rémunération Carrière
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 28/03/2013 1 27/05/2021 1 25/11/2021

Mots-clés

1 Carrière 1 Effectif 1 Organisation des services 1 Rémunération 1 Sécurité sanitaire 1 Territoriale

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Santé Publique Et Questions Sanitaires 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Incompétence/Renseignement 1 Sans objet/Perdu
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