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Avis 20163825
Mairie de Montreuil
Communication des documents suivants :
1) le compte administratif 2015 et ses annexes, dont...
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Avis 20171788
Mairie de Montreuil
Communication de l'acte administratif ou de la décision précisant les modalités d'encaissement...
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Avis 20172334
Mairie de Montreuil
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.
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Avis 20150644
Mairie de Montreuil
Communication du dossier administratif personnel de sa cliente.
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Avis 20174428
Mairie de Montreuil
Communication du justificatif d'affiliation auprès de la CNRACL concernant la période du 15...
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Avis 20132232
Mairie de Montreuil
Copie des documents suivants concernant :
- la première tranche des travaux concernant le...
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Avis 20132989
Mairie de Montreuil
Copie des documents suivants relatifs au service de la tranquillité publique :
1) le...
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Avis 20124647
Mairie de Montreuil
Copie de la décision entraînant la consignation de la somme due en paiement de la préemption du...
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Avis 20186120
Mairie de Montreuil
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de l'intégralité des rapports relatifs à...
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Avis 20215158
Mairie de Montreuil
Communication des documents suivants :
1) les rapports financiers suite aux verbalisations de...