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Mairie de Marseille Gestion domaniale

  • Avis 20162724
    Mairie de Marseille
    Copie de documents relatifs au kiosque à poisson et coquillages situé 70 boulevard Baille : 1)...
    07/07/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
  • Avis 20182136
    Mairie de Marseille
    Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des autorisations d'occupation...
    31/12/2018 Irrecevable/Imprécise Irrecevable/Diffusion publique Vie Publique / Vie Locale Gestion domaniale Réutilisation
  • Avis 20211859
    Mairie de Marseille
    Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des éléments suivants : 1) les...
    15/04/2021 Défavorable/Vie privée Irrecevable/Abonnement Favorable Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf préparatoire Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret des affaires Vie Publique / Vie Locale Institution scolaire Budgets et comptes Gestion domaniale Expropriation - préemption
  • Avis 20210152
    Mairie de Marseille
    Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des documents suivants : 1) la...
    04/03/2021 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale Service des domaines
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Séances

1 07/07/2016 1 31/12/2018 1 04/03/2021 1 15/04/2021

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Expropriation - préemption 1 Institution scolaire 1 Réutilisation 1 Service des domaines

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme 2 Vie Publique 2 Vie Locale

Conclusions

3 Favorable 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf inexistant 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Incompétence/Renseignement 1 Irrecevable/Abonnement 1 Irrecevable/Diffusion publique

Modes de consultation

3 Affaire courante 1 Délégué
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