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Avis 20171894
Mairie de Marnes-la-Coquette
Communication des documents suivants :
1) le registre des courriers départ et arrivés pour...
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Avis 20176022
Mairie de Marnes-la-Coquette
Communication des documents suivants :
1) le registre des courriers départ de la mairie de...
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Conseil 20181661
Mairie de Marnes-la-Coquette
Caractère communicable d'un document établi par le trésorier principal de Meudon faisant mention...
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Conseil 20134937
Mairie de Marnes-la-Coquette
Caractère communicable, à la gérante d'une société exploitant un restaurant, des courriers que...
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Avis 20135243
Mairie de Marnes-la-Coquette
Copie de l'ensemble des courriers que la commune a échangés avec l'Architecte des bâtiments de...
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Avis 20140789
Mairie de Marnes-la-Coquette
Copie de deux courriers que Monsieur X. a adressés au maire concernant une clôture séparative...
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Conseil 20140428
Mairie de Marnes-la-Coquette
Caractère communicable à Monsieur X., de deux lettres de Monsieur X. concernant une clôture...
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Conseil 20132330
Mairie de Marnes-la-Coquette
Caractère communicable à Monsieur XXX, de la lettre que Monsieur XXX, son voisin, a adressé à...