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Mairie de Mailhac-sur-Benaize

  • Avis 20210943
    Mairie de Mailhac-sur-Benaize
    Communication, par courriel, à la suite d'une première transmission incomplète, de la copie...
    25/03/2021 Favorable Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Enquête publique
  • Avis 20204750
    Mairie de Mailhac-sur-Benaize
    Communication, de préférence par voie électronique, d'une copie des dix dernières délibérations...
    28/02/2021 Irrecevable/Refus non établi Vie Publique / Vie Locale
  • Avis 20223809
    Mairie de Mailhac-sur-Benaize
    08/09/2022 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 28/02/2021 1 25/03/2021 1 08/09/2022

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Eau 1 Enquête publique

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Assainissement 1 Environnement 1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

2 Favorable 1 Favorable/Environnement 1 Irrecevable/Refus non établi

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Délégué
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