Recherche - CADA

Mairie de Langeais

Conseil 20165074
Mairie de Langeais

Caractère communicable d'une étude d'impact réalisée dans le cadre d'une opération...

01/12/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
Conseil 20153208
Mairie de Langeais

Caractère communicable de la liste préparatoire pour le canton de Langeais, dressée conformément...

17/09/2015 Incompétence/Juridictionnel Justice Ordre Public Et Sécurité / Juridiction Judiciaire Liste électorale
Avis 20141710
Mairie de Langeais

Communication des factures relatives à la convention portant sur une mission d'assistance pour...

22/05/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20190772
Mairie de Langeais

Communication, par courrier électronique, des documents suivants, relatifs au cirque X : 1)...

26/09/2019 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire Agrément Spectacle