Recherche - CADA

Mairie de La Queue-en-Brie

Avis 20171954
Mairie de La Queue-en-Brie

Copie du registre d'enquête publique ainsi que les courriers annexes concernant la révision du...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20181267
Mairie de La Queue-en-Brie

Communication par courriel, du rapport relatif à l'état de santé d'un cèdre centenaire qui a été...

12/07/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20141122
Mairie de La Queue-en-Brie

Copie des comptes rendus des deux réunions publiques ayant eu lieu dans le cadre de la...

10/04/2014 Favorable Vie Publique/Vie Locale
Avis 20133512
Mairie de La Queue-en-Brie

Copie de documents relatifs à la procédure de passation d'un marché d'assistance pour la...

10/10/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132274
Mairie de La Queue-en-Brie

Communication de l'étude hydrogéologique établie à l'occasion de l'étude préalable au projet...

23/05/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs
Avis 20225198
Mairie de La Queue-en-Brie

13/10/2022 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Environnement Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire POS-PLU Permis de construire Enquête publique