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Mairie de Léobard Equipements collectifs

  • Avis 20191472
    Mairie de Léobard
    Copie des documents suivants, relatifs au projet d'urbanisme portant sur la démolition d'une...
    17/10/2019 Sans objet/Inexistant Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs Permis de construire
Résultats 1 à 1 sur 1 trouvés.

Mots-clés

1 Permis de construire

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Sans objet/Inexistant
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